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Marques déposées par monsieur CAUT JEAN CLAUDE
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CROSQUITOS POUR LES GOURMETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSQUITOS POUR LES GOURMETS
M CAUT JEAN CLAUDE
M PAREJO JEAN

Numéro de dépôt :
95559477
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque CROSQUITOS POUR LES GOURMETS

Déposée le 15 février 1995 par monsieur CAUT JEAN CLAUDE et monsieur PAREJO JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROSQUITOS POUR LES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Les déposants sont monsieur CAUT JEAN CLAUDE domicilié(e) QUARTIER BEAUME COUPIER, 13450 GRANS - France et monsieur PAREJO JEAN domicilié(e) 4 RUE HONORE BIZIALION, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUT JEAN CLAUDE - France.

La marque CROSQUITOS POUR LES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSQUITOS POUR LES GOURMETS est expirée depuis le 15 février 2005.


M CAUT JEAN CLAUDE - QUARTIER BEAUME COUPIER, 13450 GRANS - France

M PAREJO JEAN - 4 RUE HONORE BIZIALION, 13200 ARLES - France


CAUT JEAN CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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